Dernière mise à jour : 27/05/2024

Introduction

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Utilisation du Site

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Contenu Utilisateur

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• Responsabilité du Contenu : Vous êtes seul responsable de votre Contenu Utilisateur et des conséquences de sa soumission. Vous acceptez de ne pas soumettre de contenu qui est illégal, offensant, diffamatoire, ou qui viole les droits de tiers.

Droits de Propriété Intellectuelle

Tout le contenu du Site, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, images, et logiciels, est la propriété de PlansDeZoma ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois canadiennes et internationales sur le droit d’auteur, les marques de commerce et autres droits de propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas utiliser, reproduire, ou distribuer le contenu de ce Site sans notre autorisation écrite préalable.

Comportement des Utilisateurs

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Limitation de Responsabilité

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Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité PlansDeZoma, ses dirigeants, employés, partenaires et agents, contre toute réclamation, responsabilité, dommages, pertes et dépenses, y compris, sans s’y limiter, les honoraires d’avocat raisonnables et les coûts, découlant de ou liés de quelque manière que ce soit à votre accès ou utilisation du Site, ou à votre violation de ces Conditions.

Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Nous vous informerons de tout changement en publiant les nouvelles Conditions sur cette page. Vous êtes encouragé à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des changements. Votre utilisation continue du Site après la publication des modifications constitue votre acceptation des nouvelles Conditions.

Loi Applicable

Ces Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la province Québec et aux lois fédérales du Canada applicables. Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux de Québec.

Contact

Si vous avez des questions concernant ces Conditions, veuillez nous contacter :

• Par e-mail : plansdezoma@gmail.com
• Par téléphone : N/A
• Par courrier : N/A

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